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Différentes sortes de propriétés entrent dans le cadre de la résidence secondaire :

• la propriété traditionnelle,
• les nouvelles formes d'immobilier de loisir,
• la multipropriété rebaptisée "Société d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé" par une loi de 1986,
• la formule avec "avance sur loyer" porte plusieurs noms suivant les promoteurs "Propriété loisir", "Propriété allégée",
• la pré-proprit inspire du viager.

Nous retiendrons seulement la fiscalité de la résidence secondaire traditionnelle qui est de loin la plus répandue.

Plus-values

Depuis le 01/01/2004, toutes les cessions sont imposables au régime de droit commun des plus-values immobilières des particuliers.

Jusqu'a cette date (01/01/2004) nous avions :

Selon l'article 150 C du C.G.I., il y a exonération totale d'impôt lors de la première cession d'un logement lorsque le cédant ou son conjoint n'est pas propriétaire de sa résidence principale, directement ou par personne interposée, et que la cession est réalisée au moins 5 ans après l'acquisition ou l'achèvement. Toutefois, cette exonération n'était pas applicable lorsque la cession intervenait dans les 2 ans de celle de la résidence principale.

Les délais de 5 ans et 2 ans n'étaient pas exigés lorsque la cession est motivée par l'un des événements concernant la situation personnelle, familiale ou professionnelle du contribuable.

Si ces conditions n'étaient pas remplies, la cession d'une première résidence secondaire bénéficiait toutefois d'un régime de faveur depuis le 01/01/77, la plus-value est réduite d'un abattement qui était pour l'IR 2003 de :

• 7 100 pour un couple marié,
• 4 600 pour les personnes seules,
• 1 525 par enfant vivant ou représenté qu'il soit ou non charge.

Cet abattement se cumulait avec l'abattement général de 915 pratiqué sur le total des plus-values mobilières ou immobilières réalisées au cours d'une même année, ou de 11 450 en cas d'expropriation.

Il n'y avait pas non plus imposition des plus-values lors de la cession d'un logement lorsque le produit de la vente est réinvesti dans l'acquisition d'un ou de plusieurs biens de même nature dans un délai de six mois à partir de la date de paiement de l'indemnité. L'exonération de la plus-value était partielle en cas de remploi partiel du montant total de l'indemnité principale.

Les cessions d'immeubles dont l'acquisition a ouvert droit au bénéfice des réductions d'impôt au titre des investissements immobiliers locatifs ou des investissements outre-mer sont exclues du bénéfice de cette exonération.

Enfin, pour bénéficier de cette exonération le contribuable devait en faire la demande expresse.

EN BREF:

Est considérée comme résidence secondaire, l'immeuble dont le propriétaire possède la libre disposition au moment de la vente et dont il a eu la libre disposition pendant cinq ans, de manière continue ou discontinue. Depuis le 01/01/2004, la plus-value qui résulte de la cession de résidence secondaire est imposée suivant le régime de droit commun des plus-values immobilières.