La France
possède 14 millions d'hectares en forêts.
La forêt est constituée de deux parties, il convient de distinguer le sol forestier, des peuplements qu'il supporte.
La valeur de ces deux composantes varient
très sensiblement selon plusieurs paramètres notamment la richesse du sol, la
densité et la qualité des arbres...
On peut distinguer deux sortes de forêts :
la forêt revenu c'est
à dire la forêt achetée en vue de la vente de coupes et dont le revenu peut-être
immédiat,
la forêt capitalisation dont on vient d'effectuer les plantations, ce
deuxième placement est évidemment un placement à long terme.
Le
marché des forêts est en pleine progression, ainsi entre 2003 et 2004, nous notons une
évolution de plus de 27 % des forets de plus d'un hectare et de plus de 39% pour les forêts de plus de 50 hectares pour la
même période. Le prix moyen brut de l'hectare de forêts non
bâties en 2004 se négocie autour de 4120 . De 1998 2004, le prix de la forêt a augmenté de 52 %.en valeur courante soit en valeur
réelle 37 % hors inflation
FISCALITE Revenus
Le
propriétaire de la forêt (bois, oseraies, saussaies et aulnaies) situé en France est imposable chaque
année, qu'il y ait eu ou non revenu effectif, selon les règles du bénéfice agricole.
C'est
un régime spécial de taxation, l'impôt étant
calcuél forfaitairement chaque année, sur le revenu
cadastral ( montant intégral du revenu cadastral, majorations
forfaitaire annuelles incluses). En pratique, cet impôt
forfaitaire est très faible.
Ce
forfait spécial représente le bénéfice issu
de l'exploitation des bois en vue de la vente des coupes. Le
bénéfice résultant de la vente des produits tels
que les fruits, les écorces et les résines ou de
certaines opérations de transformation (façonnage,
sciage) ont une imposition forfaitaire distincte.
Si
le bénéfice de l'année 2000 est insuffisant pour
permettre la déduction intégrale des charges
exceptionnelles (tempêtes de 1999 dont le montant est un forfait
de 10 par mètre cube de bois abattu par le vent et
exploité en 2000 ou que le contribuable s'est engagé
à exploiter en 2001 et 2002), l'excédent est
déduit des bénéfices forestiers des quinze
années suivantes pour les peupleraies et les résineux et
des vingt années suivantes pour les autres bois.
Dans le cas de plantations nouvelles, outre l'exonération de la taxe
foncière pendant 30 ans, une réduction de la base d'imposition s'applique pendant une
période allant de 10 à 30 ans selon la plantation.
Le
régime de bénéfice réel (normal ou
simplifié) n'est pas applicable au exploitants forestiers. Pour
tous les exploitants forestiers, le régime spécial de
taxation des bénéfices forestiers est applicable et quel
que soit le montant des recettes.
Plus-values La plus-value est assujettie au
régime spécifique de la plus-value professionnelle.
Les
plus-values de cession des terrains boisés peuvent
bénéficier du régime d'exonération des
petites entreprises quel que soit la recette, à condition de
justifier d'une activité forestière supérieure
à cinq ans et qu'il ne s'agisse pas d'un terrain à
bâtir
