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LES FORETS
La France
possède 14 millions d'hectares en forêts.
La forêt est constituée de deux parties, il convient de distinguer le sol forestier, des peuplements qu'il supporte.
La valeur de ces deux composantes varient
très sensiblement selon plusieurs paramètres notamment la richesse du sol, la
densité et la qualité des arbres...
On peut distinguer deux sortes de forêts :
- la forêt revenu c'est
à dire la forêt achetée en vue de la vente de coupes et dont le revenu peut-être
immédiat,
- la forêt capitalisation dont on vient d'effectuer les plantations, ce
deuxième placement est évidemment un placement à long terme.
Le
marché des forêts est en pleine progression, ainsi entre 2003 et 2004, nous notons une
évolution de plus de 27 % des forets de plus d'un hectare et de plus de 39% pour les forêts de plus de 50 hectares pour la
même période. Le prix moyen brut de l'hectare de forêts non
bâties en 2004 se négocie autour de 4120 . De 1998 2004, le prix de la forêt a augmenté de 52 %.en valeur courante soit en valeur
réelle 37 % hors inflation
FISCALITE
Revenus
Le
propriétaire de la forêt (bois, oseraies, saussaies et aulnaies) situé en France est imposable chaque
année, qu'il y ait eu ou non revenu effectif, selon les règles du bénéfice agricole.
C'est un
régime spécial de taxation, l'impôt étant calcuél forfaitairement chaque
année, sur le revenu cadastral ( montant intégral du revenu cadastral, majorations forfaitaire annuelles incluses). En pratique, cet
impôt forfaitaire est très faible.
Ce forfait
spécial représente le bénéfice issu de l'exploitation des bois en vue de la vente des coupes. Le
bénéfice résultant de la vente des produits tels que les fruits, les écorces et les
résines ou de certaines opérations de transformation (façonnage, sciage) ont une imposition forfaitaire distincte.
Si le
bénéfice de l'année 2000 est insuffisant pour permettre la déduction
intégrale des charges exceptionnelles (tempêtes de 1999 dont le montant est un forfait de 10 par
mètre cube de bois abattu par le vent et exploité en 2000 ou que le contribuable s'est
engagé à exploiter en 2001 et 2002), l'excédent est déduit des bénéfices forestiers des quinze
années suivantes pour les peupleraies et les résineux et des vingt années suivantes pour les autres bois.
Dans le cas de plantations nouvelles, outre l'exonération de la taxe
foncière pendant 30 ans, une réduction de la base d'imposition s'applique pendant une
période allant de 10 à 30 ans selon la plantation.
Le
régime de bénéfice réel (normal ou simplifié) n'est pas applicable au exploitants forestiers. Pour tous les exploitants forestiers, le
régime spécial de taxation des bénéfices forestiers est applicable et quel que soit le montant des recettes.
Plus-values
La plus-value est assujettie au
régime spécifique de la plus-value professionnelle.
Les plus-values de cession des terrains
boisés peuvent bénéficier du régime d'exonération des petites entreprises quel que soit la recette,
à condition de justifier d'une activité forestière supérieure à cinq ans et qu'il ne s'agisse pas d'un terrain
à bâtir