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LES FORETS 
 

La France possède 14 millions d'hectares en forêts.

La forêt est constituée de deux parties, il convient de distinguer le sol forestier, des peuplements qu'il supporte.

La valeur de ces deux composantes varient très sensiblement selon plusieurs paramètres notamment la richesse du sol, la densité et la qualité des arbres...

On peut distinguer deux sortes de forêts :

  • la forêt revenu c'est à dire la forêt achetée en vue de la vente de coupes et dont le revenu peut-être immédiat,
  • la forêt capitalisation dont on vient d'effectuer les plantations, ce deuxième placement est évidemment un placement à long terme.

Le marché des forêts est en pleine progression, ainsi entre 2003 et 2004, nous notons une évolution de plus de 27 % des forets de plus d'un hectare et de plus de 39% pour les forêts de plus de 50 hectares pour la même période. Le prix moyen brut de l'hectare de forêts non bâties en 2004 se négocie autour de 4120 . De 1998 2004, le prix de la forêt a augmenté de 52 %.en valeur courante soit en valeur réelle 37 % hors inflation

FISCALITE 
Revenus

Le propriétaire de la forêt (bois, oseraies, saussaies et aulnaies) situé en France est imposable chaque année, qu'il y ait eu ou non revenu effectif, selon les règles du bénéfice agricole.

C'est un régime spécial de taxation, l'impôt étant calcuél forfaitairement chaque année, sur le revenu cadastral ( montant intégral du revenu cadastral, majorations forfaitaire annuelles incluses). En pratique, cet impôt forfaitaire est très faible.

Ce forfait spécial représente le bénéfice issu de l'exploitation des bois en vue de la vente des coupes. Le bénéfice résultant de la vente des produits tels que les fruits, les écorces et les résines ou de certaines opérations de transformation (façonnage, sciage) ont une imposition forfaitaire distincte.

Si le bénéfice de l'année 2000 est insuffisant pour permettre la déduction intégrale des charges exceptionnelles (tempêtes de 1999 dont le montant est un forfait de 10 par mètre cube de bois abattu par le vent et exploité en 2000 ou que le contribuable s'est engagé à exploiter en 2001 et 2002), l'excédent est déduit des bénéfices forestiers des quinze années suivantes pour les peupleraies et les résineux et des vingt années suivantes pour les autres bois.

Dans le cas de plantations nouvelles, outre l'exonération de la taxe foncière pendant 30 ans, une réduction de la base d'imposition s'applique pendant une période allant de 10 à 30 ans selon la plantation.

Le régime de bénéfice réel (normal ou simplifié) n'est pas applicable au exploitants forestiers. Pour tous les exploitants forestiers, le régime spécial de taxation des bénéfices forestiers est applicable et quel que soit le montant des recettes.

Plus-values
La plus-value est assujettie au régime spécifique de la plus-value professionnelle.

Les plus-values de cession des terrains boisés peuvent bénéficier du régime d'exonération des petites entreprises quel que soit la recette, à condition de justifier d'une activité forestière supérieure à cinq ans et qu'il ne s'agisse pas d'un terrain à bâtir

 
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