Un
bon investissement est un investissement économiquement viable. Dans
ces conditions, avant toute autre approche, l'épargnant doit se poser
deux questions préalables toute autre:
Le bien est-il rentable, a-t-il un avenir économique ?
Pourra-t-il
être revendu dans de bonnes conditions ? Seul un bien rentable
peut être revendu avec une perspective de plus-value.
Le régime du bien est-il simple ?
L'avantage fiscal est-il soumis plusieurs conditions ?
Certains
investissements supposent que l'épargnant participe un
schéma juridique plus ou moins compliqué. Au plan
juridique notamment, il doit s'inquiéter de la manière
dont sera réglée la question de sa responsabilité
si la gestion du bien génére des pertes importantes.
Cette préoccupation est à rattacher à
l'étude préalable de l'investissement et
particulièrement sa rentabilité.
* Le
régime du bien est-il compatible avec le statut professionnel de l'épargnant ?
Beaucoup
d'investissements fiscalement avantageux reposent sur l'imputation d'un
déficit dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux sur
le revenu global de l'épargnant. Dans certains cas, l'intéressé
acquiert le statut de commerçant nécessitant une inscription
obligatoire au registre du commerce et des sociétés. Tout comme les
fonctionnaires, certaines professions libérales ne peuvent en aucun cas
avoir la qualité de commerçant.
Des
montages permettent de contourner le problème en interposant une
société de personnes entre l'épargnant et la gestion du bien (
E.U.R.L., S.A.R.L. (optant pour le régime des S.A.R.L. de famille.
* L'épargnant doit-il participer à un montage juridique complexe ?
Ces
deux questions sont particulièrement importantes. Plus le texte fiscal
fixe de conditions et plus celles-ci sont compliques, plus
l'investisseur aura généralement de mal les satisfaire. Or
l'administration est là pour contrôler ultérieurement le respect de ces
conditions.
La gestion du bien peut
nécessiter la tenue de documents particuliers. C'est par exemple le cas en
matière de location meublée. L'épargnant doit être conscient de la charge que peut
représenter la tenue de documents comptables.
* Le sous
acquéreur peut-il également bénéficier de l'avantage fiscal?
L'avantage
fiscal est souvent la motivation essentielle de l'acquéreur.
Pourra-t-il se servir de cet avantage pour revendre
ultérieurement son bien ?
